Peut-on faire un DTG sans DPE
Peut-on faire un DTG sans DPE ?
La réponse est claire : non. Le Diagnostic Technique Global (DTG) inclut obligatoirement un Diagnostic de Performance Énergétique (DPE), sauf si un audit énergétique réglementaire a déjà été réalisé. Cette exigence découle directement du décret du 28 décembre 2016 qui encadre le contenu obligatoire du DTG pour les copropriétés.
Ce que dit la réglementation
Le DTG comprend cinq volets obligatoires :
- Une analyse de l’état des parties communes,
- Un état de la gestion du syndicat de copropriétaires,
- Un DPE ou un audit énergétique si ce dernier est requis,
- Une liste des travaux nécessaires pour les dix prochaines années,
- Une estimation du coût de ces travaux.
Le texte ne laisse place à aucune interprétation : si l’immeuble n’est pas soumis à audit énergétique réglementaire, alors un DPE à l’échelle de l’immeuble est requis.
Pourquoi le DPE est-il essentiel dans un DTG ?
Le DPE donne une évaluation quantitative et qualitative de la performance énergétique de l’immeuble. Il permet de :
- Classer l’immeuble de A à G,
- Identifier les postes énergivores (chauffage, ventilation, déperditions),
- Proposer des travaux d’amélioration énergétique ciblés,
- Justifier le Plan Pluriannuel de Travaux (PPT).
Sans DPE, le DTG est incomplet et donc potentiellement inopposable.
Cas des immeubles sans chauffage collectif
Dans les immeubles avec chauffage et ECS individuels, un DPE collectif par échantillonnage n’est pas autorisé. Il faut donc réaliser un DPE à l’échelle de l’immeuble, avec visite de tous les logements. Cela peut rendre la mission plus complexe, mais c’est la seule méthode réglementairement valide.
Conclusion
Un DTG sans DPE, c’est comme une expertise thermique sans thermomètre. Ce diagnostic énergétique est indispensable, même lorsqu’il est complexe à réaliser. Le professionnel sérieux adapte sa méthode, mais ne contourne jamais la réglementation. Pour une copropriété, cela garantit un rapport fiable, conforme, et juridiquement exploitable.